COMPTE RENDU DU CA
Compte
rendu du Conseil d’Administration du 27
novembre 2008
COMPTE
RENDU DU CA
Compte
rendu du Conseil d’Administration du 18
février 2008
1) Voter
le compte rendu du CA du 26/11/07
Il est voté à
l’UNANIMITÉ
2)
Voter la répartition de la DHG préparée par l’Equipe de Direction
M. le Principal souligne que cette répartition est un
exercice « fictif » le nombre exact d’élèves présents à la rentrée
étant inconnu.
Elle est fondée
sur la nombre fourni par l’Inspection Académique = 742 élèves.
C’est un nombre souvent sous-estimé en raison des mouvements de
population importants durant l’été dans notre région.
M. Le Principal annonce la création de groupes de compétences en 3è
en Anglais pour répondre aux exigences du certificat A2 dans le cadre du CECRL
(Cadre Européen Commun de Référence en Langues). Il y aura 3 groupes pour 2
classes soit 9 groupes pour 6 classes, les 3 professeurs travaillant en équipe
sur les compétences à mettre en oeuvre.
Deux précisions de M. PELTIER avant le vote :
- s’il y a plus d’élèves ou plus de groupes, on pourra demander des
HSA
- le nombre global de 742 tient compte du refus des dérogations
La majorité du CA considérant la DHG insuffisante, la
répartition est repoussée par 17 voix contre, 4 voix pour et 2 abstentions..
3) Demander la transformation du poste de PEGC maths/physique en poste
de certifié maths, rentrée 2008
Cette
transformation est justifiée car la personne qui est sur le poste part à
la retraite le 1er janvier 2009.
M. DAVID
souligne qu’il serait plus judicieux de demander la suppression du poste de
PEGC et la création d’un poste certifié car à la rentrée 2008, le poste
de PEGC ne sera pas vacant (retraite en janvier).
Cette demande
est votée à l’UNANIMITÉ
Suit une
intervention de M. LEROY qui annonce la démission au CA de certains professeurs
et des représentants ATOSS, en raison du manque de considération pour les
décisions prises au CA depuis septembre 2007.
M. LEROY distribue un document « Etat des Lieux sur le
sureffectif » qui paraîtra dans le « INFO SISLEY » de mars (cliquer ici pour le
consulter).
6 personnes quittent
alors la salle.
4)
Voter la nouvelle mouture de l’Etat Prévisionnel des Commandes Publiques (EPCP)
Mme MOREAU,
gestionnaire, explique qu’il y a 2 types de modifications : certaines pour
rectifier des erreurs, certaines pour affiner des sommes car en oct.- nov., le
budget n’est pas encore arrêté.
Ces
modifications sont votées à l’UNANIMITE
5)
Voter le bilan du Foyer Socio-Educatif 2007 et le Budget du FSE 2008.
Le FSE a décidé d’acheter un tableau interactif (+ ordinateur +
imprimante) pour une salle d’hist-géo avec la somme « bloquée »
sur un placement bancaire. IL n’y a pas d’opposition à cette décision.
L’ensemble du
CA remercie Mme QUINSARD, trésorière du FSE pour son travail remarquable.Le
bilan et le budget sont adoptés à l’UNANIMITE
6) Voter les sorties éducatives
2 sorties géologiques : 7 mai 08 à 4 classes
16 mai 08 à 2 classes
1 sortie théâtre (Mme CHAPUS) à 30 mai 08
Ces sorties sont votées à l’UNANIMITE
7)
Faut-il défalquer un jour du prix global de la demi-pension en cas de
grève (6 sept.07) ?
Le collège était ouvert, la demi-pension était ouverte, on n’a donc
pas à rembourser le repas.
Mme MOREAU, gestionnaire, rappelle les cas où il y a
remboursement : absence pour maladie avec certificat médical à partir
d’une semaine, stage, voyage, jour où la demi-pension est fermée par décision
du collège.
Le non- remboursement est voté à l’UNANIMITE
8) Informer le CA
sur l’utilisation des HSE 2006-2007 pour les absences de courte durée
Ces suppléances peuvent être en place lors
d’absence de moins de 15 jours.
L’an passé, les absences de courte durée ont été remplacées à 50% (doc. joint)
9) Voter l’occupation d’un logement précaire
Il s’agit de l’ancien appartement de
l’infirmière d’internat.
Ce logement ne peut être occupé que par un(e) fonctionnaire du 1er septembre au
31 août.
Le loyer fixé par les Domaines (390€)
revient à l’Etablissement, le propriétaire étant le Conseil
Général.
Cette occupation précaire est votée à l’UNANIMITE.
Après ce vote, M. PELTIER annonce la mise en place de l’Accompagnement
Educatif.
Il s’agit d’une aide aux devoirs de 16H à 17H (17H à 18H pour les élèves
sans transport scolaire) pour les 6è et 3è uniquement cette année.
En plus de l’aide aux devoirs, des activités sportives et de la danse seront
proposées au gymnase le mardi et le jeudi de 16H à 18H .
La séance est levée à 20H30
Compte-rendu du Conseil d’Administration
du 15 octobre 2007
Avant
l’approbation du compte-rendu du dernier C.A. , il a été rappelé qu’un vote
concernant d’éventuels travaux au collège Sisley avait donné les résultats
suivants:
13 voix
contre, 1 refus de vote, 1 blanc, 5 abstention.
M. Leroy
s’est fait le porte-parole des enseignants suite à la réunion du 1er octobre,
organisée par le Conseil Général. L’équipe enseignante est toujours aussi
inquiète , et reste dubitative quant aux solutions qui ont été envisagées. Se
pencher sur du moyen et long terme semble indispensable compte tenu de
l’évolution des effectifs, le court terme n’offrant que peu d’efficacité (15
élèves en moins à la rentrée 2008)
M. le
Principal rappelle que les élections de parents viennent d’avoir lieu et que la
participation des votants est de 10% supérieure à celle de l’année précédente.
I - Approbation
du compte-rendu du C.A. du 24/09/07
Le
compte-rendu du conseil d’administration du 24 septembre 2007 a été approuvé à
l’unanimité.
II - Installation
du nouveau C.A. et des différentes commissions
• Commission permanente
• Conseil de discipline
• Comité d’éducation à la santé et à la
citoyenneté.
Prochaine réunion prévue le 30 novembre 2007, salle 22.
• Le conseil pédagogique :
Il sert à régler les différents problèmes afférents au projet
d’établissement. Il se réunira le 13 novembre prochain à 16h.
• Le projet U.N.S.S. :
Son comité directeur est composé de 15 membres. Cette année, les
licenciés sont à peu près une centaine, comme les années passées. Il faut
cependant dire que les effectifs ayant été jugés insuffisants par l’Inspection
Académique, le collège a perdu un enseignant dans le cadre de l’UNSS ; ils sont
maintenant au nombre de 4, contre 5 précédemment.
La
difficulté réside également dans le fait que les enfants qui demeurent loin du
collège sont obligés d’attendre une heure entre la fin du repas et le début des
animations et que des problèmes de transport se posent aussi pour rentrer chez
eux dans l’après-midi.
En 2006, 15
élèves non nageurs ont été pris en charge, les vendredis entre 13h et 14h, et
transportés à la piscine de Moret avec le bus de la C.C.M.S.L. En fin d’année
scolaire, 13 avaient réussi leur brevet de 50 m, départ plongé.
III - Bilan
du projet d’établissement 2006/2007
1) Accueil des élèves.
- 1 seule entrée avec dérogation en 2007 grâce
au décret de 1991 qui protège les fratries.
- les classes ont dû être remodelées en 4è — 3è
compte tenu des langues vivantes étudiées.
Un seul changement de classe a été autorisé en début d’année,
l’enfant étant seul de son village dans sa classe de départ.
D’autres changements sont à prévoir mais seront, eux, d’ordre
disciplinaire.
2) L’aide au T.P de l’élève
-Le P.P.R.E.
(plan personnalisé de réussite éducative), instauré par la loi de 2005 et mis
en place en 2006, fonctionne à raison de 2 heures par classe, pour les élèves
de 6ème. Ces élèves sont pris en charge par les enseignants, par groupe de 3
maximum et sont sélectionnés suivant les évaluations d’entrée en 6ème, ainsi
que d’après les conseils des enseignants du primaire.
-Pour les
5ème en échec scolaire ou en difficulté, ils peuvent bénéficier d’un « coup de
pouce » aux devoirs, sur la base du volontariat. Ils sont pris en charge par un
assistant d’éducation (35h) et deux personnes sous Contrat d’Accompagnement à
l’Emploi (22h chacune).
-De nombreux
enfants souffrent de troubles spécifiques du langage: dysphasie, dyslexie,
dyspraxie, ..., entraînant des difficultés à l’écrit. Un protocole a été mis au
point par les enseignants pour améliorer leur prise en charge.
-Le collège
accueille 6 élèves handicapés (autistes, maladie des os de verre, malentendant,
ou atteint de troubles spécifiques), et travaille en concertation avec les
associations qui en ont la charge et la MDPH.
-L’internat
accueille 41 élèves, souvent des enfants en difficulté familiale. L’ambiance
est bonne, les conditions de vie y sont agréables, des travaux d’aménagement
ont permis la réfection complète de l’internat. La présence des Boursiers
TELEMAQUE tire les résultats scolaires vers le haut.
3) Projet personnel de l’élève et insertion professionnelle.
Pour les
enfants qui souhaitent entrer dans la vie active , il est très difficile de
trouver un patron s’ils ne sont pas allés jusqu’en classe de 3eme
Pour les
aider dans l’établissement de leur projet personnel, le collège propose 4 axes.
*Le carrefour des métiers (38 professions représentées en 2007)
*La connaissance des formations. C’est permettre aux élèves de
visiter les différents lycées
de formation spécifiques.
*Les stages d’observation d’une semaine en entreprise : 143
élèves de 3ème ont été
satisfaits de leur stage en 2007, ce qui est souvent le cas si
l’élève trouve un stage ayant un rapport direct avec son projet professionnel.
*Une meilleure connaissance de soi. Il suffit de contacter le
conseiller d’orientation ou le psychologue scolaire.
4) Education à la Santé et à la Citoyenneté
2 axes
importants:
- la
formation des délégués avec le concours des Covenants Players, des parents
d’élèves et du FSE
- le Comité
d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC).
Pour ce
dernier, il faudrait revoir les actions qui visent à lutter contre les
conduites addictives (tabagisme, cannabis) et former une équipe du collège
autour de ces questions.
5) Ouvrir le collège vers l’extérieur
On regrette
la disparition des appariements et IDD autour des voyages linguistiques. Il
reste néanmoins l’IDD Italie qui a mobilisé l’an passé 50 élèves et 4
enseignants.
IV - Sorties scolaires.
1- Un voyage
en Italie est organisé par Mme ZULIANI (professeur d’italien) et par Mme
GASQUET (professeur de lettres classiques) autour d’un IDD.
Le départ aura lieu le
dimanche l5 juin en direction de Rome Paestrum (environ 20 heures de car) puis
Pompéi, le Vésuve et enfin Herculanum. Le retour est prévu le samedi 21 juin.
Le prix du voyage est de 350€ s’il y a au moins 49 élèves et 353€ s’ils sont 48
ou moins. Il y aura 4 accompagnateurs. Le prix de leur voyage est pris en
charge par la Communauté de Communes de Moret Seine et Loing qui subventionne
les voyages scolaires du collège à hauteur de 6000€. Ce voyage a été présenté
aux parents le 4 octobre dernier.
2- La visite
du château de Blandy les Tours sera organisé les 14 et 21 décembre prochains,
pour les élèves de 5eme A, B, C et E. La participation des élèves est de 1.10€.
3- Les 14,
15 et 17 janvier2008, une visite au sécurodrome sera organisée pour les élèves
de 3ème. Le financement des entrées est pris en charge par le foyer des élèves
(3.70€ par enfant).
La C.C.M.S.L. subventionne à
hauteur de 3000€ les sorties éducatives durant les heures scolaires.
Le Club Théâtre, qui concerne
les élèves de 4ème et 3ème ,a pour but de permettre aux élèves qui le souhaitent
d’assister à au moins 4 pièces durant l’année, au tarif de 6 € le spectacle.
Cette année, la première pièce était « Peine d’amour» de Shakspeare, le 12
octobre au soir. Le petit nombre de participants permet un accompagnement privé
avec parents et professeurs. La petite taille du théâtre de Fontainebleau et le
faible nombre de représentations ne permettra peut-être pas d’assister aux
pièces choisies cette année, d’autant que des variations de tarifs sont
annoncées par le théâtre.
V - Tarifs des objets
confectionnés
Des hausses de tarifs
importantes sur certains matériaux de base sont constatées, essentiellement les
circuits imprimés qui ont augmenté de 171%. Les variations de prix s’étalent de
1€ pour la lampe torche à 6.45€ pour l’horloge de bureau.
Tarifs votés à l’unanimité.
On rappelle que l’achat de
ses objets par les familles est facultatif.
VI - Questions diverses.
2)
Modification de 1’EPCP 2007 (Etat Prévisionnel de la Commande Publique)
Annexé au budget des collèges
depuis 2004, dans le cadre des marchés publics. Il regroupe 3 grandes sections
: le matériel, les services et les travaux.
Les modifications du tableau
ci-joint ont été votées à l’unanimité.
3) La
F.C.P.E. organise au plan national «la quinzaine de pesée des cartables » du 8
au 20 Octobre 2007.
Le conseil local FCPE du
collège participera à cette action le vendredi 19 octobre, en matinée. Cette
action concerne les classes de 6ème et 5ème et est totalement anonyme, aucun
nom d’enfant sera relevé.
Approbation du compte-rendu du C.A. du 18/06/07
Le compte-rendu du Conseil d’Administration du 18 juin 2007 est adopté à l’unanimité.
Le sureffectif
M. le Principal fait l’historique de ce problème, après enquête auprès des écoles primaires, il s’avère qu’il y aura au collège 800 élèves en 2009.
Aujourd’hui = 734 élèves
Suite à ces chiffres, une réunion d’enseignants s’est tenue début juillet, elle a lancé un préavis de grève pour la rentrée. Les autorités de tutelle et les partenaires ont été prévenus, ce qui est à l’origine de la réunion du 03 sept 2007 au soir , organisée par le conseil général de Seine et Marne.
Ensuite, une réunion a eu lieu au collège avec les parents le 06 sept 2007 au soir de la grève des enseignants. Lors de cette réunion, a été émise la possibilité d’une désectorisation des élèves de Villemer et de Villecerf, ce qui a provoqué une réunion à Villemer des Villemer/Villecerf fortement opposés à la désectorisation, le mardi 18 sept 2007.
Ainsi 3 réunions de concertation seront organisées par le Conseil Général : 1er Oct, 22 Oct et 19 Nov. Après celle du 19 Nov, les solutions possibles seront examinées en Décembre par le Conseil Départemental de l’E.N. La décision finale appartiendra au Conseil Général au plus tard en Janvier 2008.
M. BENARD va recevoir les parents de Villemer/Villecerf vendredi 28/09. Il regrette le fait que ces parents aient appris cette nouvelle sectorisation avant la concertation.
M. PELTIER précise que le collège de Varennes est tout à fait capable d’absorber 100 élèves .
Mme MOREAU Gestionnaire souligne que les solutions envisagées par les parents de Villemer/Villecerf ne peuvent pas être prises en compte pour raison de sécurité ( par ex : problèmes qui se posent à l’amphithéâtre).
Mme TMOMAS CPE précise que le nombre d’élèves oblige à la multiplicité des postes de surveillance, gestion fort difficile et aléatoire.
M. BENARD montre son inquiétude quant à la disparition annoncée par le Président de la carte scolaire. Il précise qu’il faut 6ans, 12 M d’€ et un terrain de 20 000 mº pour voir naître un nouveau collège.
Un vote est organisé pour que le C.A donne son avis sur le bien-fondé d’éventuels travaux d’agrandissement.
Contre : 13
Refus de vote : 1
Bulletin blanc : 1
Abstentions : 5
D.B.M
Elles sont adoptées à l’unanimité
Projets
Compte tenu de peu de jours ouvrables, il n’y aura pas de semaine banalisée au mois de Mai 2008.
Les actions du CESC seront réparties sur toute l’année scolaire et organisées, dans la mesure du possible, sur le temps libre des élèves.
Des sorties au SMICTOM sont prévues du 04 au 19 Oct pour les élèves de 3ème
Ces projets et sorties sont votés à l’unanimité
Questions diverses
Préparer les élections de CA
Une amplitude plus grande sera donnée aux parents le 12 Oct pour le vote au collège ( 13h-18h).
Pour le vote par correspondance, le matériel de vote sera donné aux élèves avec récépissé à retourner au collège.
- Problèmes dus au non remplacement du personnel de service et du cuisinier en particulier
Le Conseil Général semble avoir du mal à gérer ces remplacements
Augmentations de prix de denrées alimentaires
Depuis le mois de Juin, les fournisseurs de produits laitiers et de céréales annoncent une augmentation de 8% de ces produits, alors qu’il n’a été voté qu’une augmentation de 1,7% des tarifs de la D.P et Pension en Juin 2007.
Nous nous interrogions à cette époque sur le bien-fondé d’une telle augmentation, compte tenu des réserves importantes au R2.
La séance est levée à 21h00.
1) Approbation du compte-rendu du C.A. du 28/11/06.
Le compte-rendu du Conseil d’Administration du 28 novembre 2006 est adopté à l’unanimité.
2) Présentation des D.B.M. pour information .(
voit tableau joint)
A noter les modifications suivantes :
Attribution d’un subvention TICE de 1000€, non versée depuis 2 ans et attribution d’une subvention pour le projet d’établissement, de 500 € , disparue depuis 2003.
3) Présentation de la D.H.G. 2007 élaborée par l’équipe de direction (motion des professeurs).
a) Monsieur le Principal, présente les effectifs de la
rentrée prochaine.
·
723
élèves répartis en 26 divisions, avec des classes de 3ème de prés de
30 élèves.
·
819
heures de cours , soit 5 heures supplémentaires pour 13 élèves de plus.
Cette D.H.G. annihile toute souplesse quant à la
réalisation des projets et fait peser une lourde pression sur l’avenir des
effectifs de l’établissement et, notamment, sur les élèves en difficulté.
Quelques chiffres pour étayer ces dires :
Rentrée 2005 Rentrée 2006 Rentrée 2007
D.H.G. 831,5
heures 815 heures 819 heures
Effectif prévu 698
élèves 710 élèves 723 élèves
Le
collège fonctionne sans presque aucun redoublement . Une situation critique
pourrait amener 5% de redoublants, soit 35 élèves de plus, ce qui impliquerait
plus d’heures de D.H.G.
Motion
présentée par les enseignants :
«
Le C.A. constate que le nombre d’élèves
augmente régulièrement et que l’augmentation de la D.H.G. ne suit pas. Les
élèves du collège A.Sisley n’ont plus le droit aux moyens d’enseignement
nécessaires à leur bon épanouissement. Le C.A. se prononce contre la D.H.G.
attribuée au collège. »
Vote de la D.H.G. : NON
Pour la motion :Voté à l’unanimité moins 2 abstentions.
Monsieur
Peltier nous fait remarquer que le collège tente de pallier à ce manque
d’heures en améliorant les moyens d’enseignement : Informatisation,
équipement des salles etc.
b)
Dans le cadre de l’ U.N.S.S .(sport scolaire) un forfait de 3 heures
d’enseignement est supprimé à l’un des 5 enseignants, le nombre d’adhérents à
cette association étant jugé insuffisant.
Les
enseignants proposent une « Motion » (document joint).
Pour la motion :Voté à l’unanimité moins 2 abstentions.
4) Vote des ponts et récupérations du mois de mai 2007.
Seront
« Chômés »le lundi
30 avril, pont du 1er mai et le vendredi 18 mai, pont de l’Ascension.
Le 28
mai, « Lundi de pentecôte » sera
« travaillé ».
Le
restaurant scolaire fonctionnera normalement.
L’internat
restera ouvert le lundi 7 mai.
Les
transports scolaires, étant assurés par des lignes régulières, devraient
fonctionner normalement, mais mieux vaut se renseigner surtout pour le lundi de
pentecôte !
Pour le nouveau calendrier : voté à l’unanimité.
5) Journée de Solidarité 2007/2008.
La
journée de solidarité restera un choix individuel, aucune date ne sera imposée.
Elle sera effectuée par le biais des accompagnements des sorties et des
voyages.
6) Modification du règlement intérieur.
Dès la
rentrée 2007/2008 , paraîtra au §5 du règlement intérieur la mention
suivante :
« Le téléphone portable, le MP3, la PSP et tout appareil
de ce type est interdit dans l’établissement ;
Le collège ne peut être tenu pou responsable des vols afférents à ces objets. »
En
dehors des problèmes récurrents
d’assurance, cette interdiction évitera les dérives que permettent
certains téléphones portables : photos ou films à l’insu des personnes
concernées.
7) Sorties éducatives .
Mme
Guénard prévoit une sortie « cinéma » le 23 mars , à Fontainebleau
afin d’aller voir le film « Molière ».
Les
classes concernées sont les 6ème A et 6ème G.
Cette
sortie nécessitera un car de 60 places.
Pour la sortie : Votée à l’unanimité.
8)Présentation du compte financier du F.S.E. et son budget 2007.
Monsieur
Peltier présente le rapport financier du Foyer Socio Educatif, ainsi que son
budget pour l’année 2007 ; ce dernier étant présenté au Conseil général
pour une demande de subvention.
9) Questions diverses.
a)Les
enseignants attirent l’attention du C.A. sur la diminution progressive des
Conseillers d’Orientation Psychologues –COP- et leur non remplacement lors de
leur épart à la retraite ; ceci entraînant un développement accru du rôle des professeurs principaux et donc
une charge supplémentaire de travail.
b)Bonnes
nouvelles pour l’internat . Les chambres vont être repeintes et les toilettes
des filles rénovées, ceci par le financement du Conseil Général.. Un nouveau
téléviseur a été installé dans le foyer de l’internat et les élèves remercient
M. le Principal et le C.A..
Ne
vont pas tarder à se réaliser les demandes suivantes :amélioration du
choix à la cantine et hauts parleurs dans la cour plus performants.
Seuls
sont pour l’instant sans réponse : le mur d’expression et la salle
d’activité.
Les
élèves souhaitent qu’un bus soit mis en service pour l’arrivée des internes en
gare de Moret/Veneux le dimanche soir, afin de les transporter au collège.
c)Les
parents d’élèves APIIL et FCPE ont fait un courrier à M . P. Septiers,
Maire de Moret et Président de la Communauté de Communes « Moret Seine et
Loing », en date du 26 novembre 2006, concernant l’état d’insalubrité et
de dangerosité du plateau sportif jouxtant le gymnase. Ils souhaitent savoir si
M. le Principal a obtenu une réponse. Monsieur Peltier informe le C.A. qu’un
membre de l’équipe municipale de Moret ainsi que M. Robillard, responsable des
services techniques de la CCMSL sont venus constater sur place. Lors du vote du
budget de la CCMSL, les travaux de remise en état du terrain herbeux et
l’installation de gradins seront proposés au vote.
Les grilles
endommagées ont été réparées mais la clôture totale du terrain, comme le
demandaient les parents, n’a pas été évoquée.
L’entretien
courant sera effectué par un membre du personnel du collège affecté au
jardinage.
d) Le
collège va embaucher 3 CAE (contrats d’accompagnement à l’emploi) pour une
durée de 10 mois.
Séance
levée 20h40.
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